✋ Usage de la force

L’usage de la force par les agents de la SASP est strictement encadré. Il s’agit d’un outil de dernier recours qui doit impérativement demeurer nécessaire, mesuré et proportionné à la menace rencontrée.

La Règle d’Or : La Désescalade

Avant d’envisager toute contrainte physique ou armée, les agents doivent privilégier les solutions pacifiques. L’usage de la force doit répondre à un risque réel, et non à une simple tension. Il faut rechercher :

• La communication : Établir le dialogue avec l’individu.
• La désescalade : Apaiser la situation et faire baisser la tension nerveuse.
• Le contrôle verbal : Donner des injonctions claires, fermes et intelligibles.

L’Échelle de Force (Graduation)

L’intervention doit suivre une logique évolutive et graduelle, s’adaptant en temps réel au comportement observé chez le suspect :

• Présence et consignes : Dissuasion visuelle (uniforme, véhicule) et ordres verbaux simples.
• Contrainte légère : Maintien physique, contrôle articulaire, menottage.
• Neutralisation adaptée : Usage d’armes non-létales (Taser, matraque) face à un individu physiquement agressif ou en rébellion active.
• Force renforcée (Létale) : Usage de l’arme à feu, justifié exclusivement en cas de danger de mort ou de blessures graves imminent pour l’agent ou pour autrui.

Ce qui justifie une montée

Exemples :

• fuite active
• menace immédiate
• violence contre autrui
• refus dangereux en intervention

Ce qui Justifie (et ne Justifie pas) la Montée en Force

• ✅ Ce qui justifie la force :
  • Une fuite active mettant en péril la sécurité publique.
  • Une menace immédiate, directe et caractérisée.
  • Des violences physiques exercées contre autrui ou contre les agents.
  • Un refus dangereux d’obtempérer au cœur d’une intervention sensible.
• ❌ Ce qui ne la justifie JAMAIS :
  • La frustration personnelle ou l’agacement du joueur (HRP).
  • Le manque de patience face à une scène qui s’étire.
  • Un simple manque de respect, un outrage ou une insulte isolée.
  • La volonté de “gagner” ou de clôturer la scène plus rapidement.

Responsabilité et Suivi après Usage

• Rendre des comptes : Après tout usage de la force (létale ou non-létale), l’agent doit être en mesure d’expliquer dans son rapport : pourquoi la force a été utilisée, à quel moment précis de l’intervention, et quel était l’effet recherché (stopper la menace, immobiliser).
• Conséquences : Un usage de la force mal justifié, abusif ou disproportionné peut être contesté légalement par le citoyen (Justice, Affaires Internes) et entraînera des sanctions disciplinaires internes.

💡 À retenir :

Une intervention réussie est une intervention où la force a été évitée ou parfaitement maîtrisée. Le sang-froid et la capacité à justifier chaque niveau de contrainte sont les marques d’un bon agent RP.