🔒 Confiscations: Retrait, Saisie Définitive et Cadre d’Application

La confiscation consiste à retirer, de manière temporaire ou définitive, un objet, un bien ou un équipement directement lié à une infraction ou représentant un danger caractérisé pour l’ordre public.

Cadre

Cette page précise le cadre d’application du barème. Les montants, durées ou mesures doivent rester cohérents avec la gravité des faits et avec la scène jouée.

Règles principales et Décisions Applicables

Selon la nature de l’objet et le contexte de l’intervention, la mesure de confiscation s’applique de la manière suivante :

• Arme sans licence : Confiscation pure et simple de l’équipement non autorisé.
• Arme utilisée dans un crime : Confiscation et placement sous scellé en tant que pièce à conviction essentielle pour l’enquête.
• Drogue et substances illicites : Confiscation immédiate suivie d’une destruction RolePlay programmée.
• Faux papiers ou matériel illégal : Confiscation des documents contrefaits ou du matériel servant à commettre l’infraction.
• Véhicule récidiviste ou lourdement impliqué : Confiscation judiciaire possible prononcée par les autorités compétentes dans le cadre d’affaires graves ou de récidives répétées.

Bonnes pratiques pour des Mesures Justifiées

• • Cohérence narrative : Veillez à ce que la confiscation reste strictement proportionnée à la gravité des faits et parfaitement cohérente avec la scène jouée.
  • Pédagogie et Transparence : Expliquez clairement les décisions importantes et les motifs de la confiscation aux personnes concernées.
  • Traçabilité rigoureuse : Conservez une trace écrite et exploitable de chaque confiscation d’envergure lorsqu’un litige est susceptible de survenir.
  • Le Recours Exclusif aux Instances RP : Les contestations se règlent par la voie légale et les instances judiciaires internes. N’invoquez le staff qu’en dernier recours, uniquement en cas de manquement HRP avéré.

💡 À retenir :

Toute confiscation importante doit pouvoir être rigoureusement expliquée et justifiée pour préserver l’équité, la transparence et la clarté de la procédure.